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Conseillers municipaux : « Les oubliés de la politique » ?

Derrière la hausse constante des démissions de maires depuis 2014 se cache une crise aiguë de la démocratie dans les conseils municipaux. Si 1293 édiles ont rendu leur écharpe depuis leur élection en 2020, les élus municipaux sont 18 fois plus nombreux (près de 25.000) à avoir démissionné.

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Elections municipales des 15 et 22 mars 2020 (DR)

C’est dans ce contexte que le Sénat a créé en janvier 2023 une mission d’information sur l’avenir de la commune et du maire en France. « Le but de cette mission est de prendre la mesure des aspirations des maires et des difficultés qu’ils rencontrent dans l’exercice de leur mandat, pour esquisser les pistes d’évolution » peut-on lire sur le site internet du Sénat, dont les conclusions seront rendues mi-juillet.

« Des gens veulent le pouvoir » ?

Par ailleurs, pour enrayer une potentielle crise des vocations en 2026, la ministre déléguée à la Ruralité et aux Collectivités territoriales, Dominique Faure, a déclaré le 15 juin 2023 auprès du HuffPost : « Nous travaillons actuellement avec l’AMF pour simplifier les tâches des maires, discuter d’une hausse de leur rémunération et de leurs statuts. Je pense qu’il y aura des candidats et candidates grâce à ces mesures et parce que beaucoup de gens veulent le pouvoir ! »

Envisager l’avenir des communes au travers du seul prisme du maire reviendrait à altérer encore plus le fonctionnement des conseils municipaux qui est déjà en équilibre précaire. Un certain nombre de compétences et de moyens ont été transférés au maire, mais n’ont jamais atteint l’organe délibérant.

Un profond malaise parmi les conseillers municipaux

Publié dans Le Courrier des maires n°371 (juin/juillet 2023), l’article intitulé « Maires démissionnaires et fantassins municipaux au diapason » souligne le profond malaise parmi les conseillers municipaux, qu’ils soient de la majorité ou de la minorité, et conclut que : « face au maire, les conseillers municipaux ne sont souvent que de simples figurants ». Car il n’y a pas un pays en Europe où le maire dispose d’autant de pouvoirs qu’en France. Une fois élu, le maire cumule bien plus de pouvoirs (exécutif, délibératif, arbitrage) entre ses mains que le président de la République. Concentrant trop d’attentes, les maires sont parfois victimes de violence, en raison d’une forme de surcharge symbolique qui pèse sur leurs épaules.

Une lettre ouverte

Fort de ces constats, Solène Pira Le Monnier a adressé au gouvernement une lettre ouverte sur la démocratie locale menacée par l’autocratie des maires. Cette lettre, signée par plus de 300 élus municipaux (conseillers, adjoints, maires) a déjà permis d’initier un dialogue avec différentes associations d’élus (AMF, AMRF, AEF, AELO) et d’interpeller l’Élysée et Matignon. Elle a pour but d’alerter sur l’urgence à prendre des mesures pour améliorer les conditions d’exercice du mandat de maire tout en donnant au conseil municipal les moyens d’exercer pleinement son pouvoir et son contre-pouvoir.

➤ Avec plusieurs conseillers municipaux, Solène Pira Le Monnier travaille depuis de nombreux mois à analyser les causes de l’essoufflement démocratique vécu dans les communes. Plusieurs propositions sont à l’étude pour améliorer le fonctionnement des conseils municipaux et faire en sorte que les élus municipaux ne soient plus les oubliés de la politique. Il est impératif d’avoir une vue globale.

La démocratie locale menacée par des maires autocrates !

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