Le prochain conseil municipal de la Ville de Nancy aura lieu sous la présidence de Laurent Hénart, Maire de Nancy, le Jeudi 7 mai 2020 à 14h30 par visioconférence. Cinq rapports sont à l’ordre du jour de cette réunion.
L’assemblée devra approuver les modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Délégations accordées au maire dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
L’assemblée devra prendre acte de la nature et de l’étendue des délégations attribuées au maire par une ordonnance du 1er avril 2020 modifiée. Elle visait à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
Le Maire rendra compte au conseil municipal des décisions prises sur ce fondement depuis le 2 avril 2020.
Six décisions ont été prises depuis la date d’entrée en vigueur de l’ordonnance dont cinq ont été signées dans le strict cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal par une délibération du 14 avril 2014, modifiée par la délibération du 26 septembre 2016. La sixième concerne un emprunt de 5 millions d’euros afin de faire face aux conséquences de l’épidémie de Covid-19.
Création d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire COVID19
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19, la Ville de Nancy a déclenché son Plan de Continuité d’Activité (PCA) auquel ont participé environ 400 agents de la Ville et du C.C.A.S, avec une présence quotidienne de 230 agents en moyenne. Afin de marquer leur reconnaissance auprès des agents qui se sont impliqués de façon remarquable lors de la gestion de cette crise inédite, la Ville et le CCAS distribuerons une prime exceptionnelle variable selon les catégories (personnel soignant ou non, métiers au contact du public, présentiel ou télétravail…).
Information sur les mesures prises pour lutter contre l’épidémie de COVID19
Depuis le mardi 17 mars, suite à la décision prise par le Président de la République, la Ville de Nancy, ses habitants, l’ensemble de ses forces économiques et de ses acteurs associatifs et culturels, sont en confinement. L’objectif était de limiter la propagation du virus COVID-19, dont les symptômes exposent à des risques sanitaires, voire vitaux, toute la population et plus particulièrement les personnes fragiles et vulnérables.
Dans ce contexte où toutes les habitudes de vie collective sont bouleversées, la Ville de Nancy a pris des mesures exceptionnelles pour protéger, aider et informer l’ensemble de ses habitants.
Lutter contre le virus
Gardes d’enfants pour les personnels prioritaires, portages de repas, couvre feu, dépistages dans les maisons de retraites, centres de consultations temporaires, plateformes d’appel, distribution de visières et de masques, lettre d’information quotidienne… Depuis les signes annonciateurs de l’épidémie, fin 2019, la Ville de Nancy a fait tout ce qui est en son pouvoir, de manière progressive et adaptée aux évolutions successives des dispositions gouvernementales, pour lutter contre le virus, maintenir une information du public et assurer les modalités d’un service public minimum dans un esprit de concorde et de cohésion avec ses partenaires : l’État, la Métropole du Grand Nancy et ses communes, la Région Grand Est, le Département de Meurthe-et-Moselle…
En conseil municipal sera partagé un état des lieux de la situation actuelle, sur la base d’un récapitulatif de l’ensemble des mesures prises jusqu’à ce jour.
Information sur les mesures prises pour la sortie progressive du confinement
La sortie progressive du confinement a été annoncée par le gouvernement à compter du 11 mai, ce qui implique une évolution progressive des mesures mises en place, en fonction des publics concernés.
Le conseil municipal devra, sur la base de ce qui é déjà été réalisé, se projeter dans un allègement du confinement et débattre des mesures sanitaires et organisationnelles prévues dans les semaines à venir : le fonctionnement des écoles, des commerces, des espaces et des transports publics, les règles de sécurité et de déplacements, les équipements de protection de l’ensemble des administrés, un dépistage à grande échelle, le fonctionnement de l’institution municipale au service des habitants.
Cette sortie progressive du confinement à Nancy s’inscrit dans le cadre du triptyque présenté par le Premier Ministre devant l’Assemblée Nationale : Protéger – Tester – Isoler.