Jordy Bony, EM Lyon Business School et Alexandre Veremme, Inria
Que deviennent nos corps après notre décès ? Dans des sociétés où la mort est de plus en plus invisibilisée, comment ont évolué nos rites ? Demain, à quoi ressembleront les cimetières ? L’enterrement ou la crémation seront-ils remplacés par d’autres méthodes ? Comment le numérique transformera-t-il nos pratiques funéraires ?
Pour répondre à ces questions et à bien d’autres, nous vous proposons une série de six articles sur le thème « Le corps après la mort », rédigés par des experts et illustrés par le dessinateur Vito.
Ce sixième et dernier épisode nous amène à réfléchir aux mutations en cours sous la pression des nouvelles technologies, et en particulier de l’IA. Que deviendront les traces numériques des défunts, qui constituent désormais un véritable héritage ?
L’ESSENTIEL
- Les pratiques funéraires évoluent, reflétant les préoccupations sociétales actuelles et modifiant le rapport à la mort.
- Les nouvelles technologies du numérique, et notamment l’intelligence artificielle, transforment ces pratiques.
- De nouveaux concepts, tels que celui de « données post-mortem », émergent, mais sont encore entourés d’un flou juridique.
Historiquement en Occident, deux pratiques funéraires se sont imposées : l’inhumation et la crémation. Nous savons pourtant, grâce à des travaux d’archéothanatologie (Henri Duday, 2005) que des sociétés néolithiques d’Europe occidentale pratiquaient des gestes funéraires divers, éloignés d’une norme unique.
La destination du corps n’a donc cessé d’être réinventée. Expérimentées dans quelques pays, de nouvelles pratiques funéraires apparaissent depuis peu. C’est, par exemple, le cas de l’aquamation, qui consiste à dissoudre le cadavre dans une solution alcaline, ou de la terramation (aussi appelée « humusation »), qui consiste à placer le corps dans des conditions favorisant sa dégradation rapide en humus.
Ces nouvelles approches traduisent une évolution profonde du rapport contemporain à la mort. Les réflexions actuelles témoignent de préoccupations écologiques croissantes et d’une volonté de repenser la destination du corps mort à l’aune d’enjeux environnementaux contemporains. Elles soulèvent de nombreux défis, notamment juridiques. En France, il existe deux propositions de loi sur le sujet, dont l’une vise à supprimer l’obligation d’utiliser un cercueil et à élargir la liberté des funérailles.
Mais ces évolutions « écologiques » ne sont donc qu’un versant de la transformation du funéraire, qui subit aussi une pression technologique, en raison notamment du développement du numérique et, récemment, de l’intelligence artificielle (IA).
Les nouvelles technologies transforment le rapport à la mémoire
La majorité des pratiques funéraires partage un même enjeu ancestral : la disparition matérielle du défunt. Cependant, les nouvelles technologies numériques introduisent une rupture marquante : le corps mort disparaît, mais les traces immatérielles laissées par le vivant perdurent.
La persistance d’un « double numérique » informel du défunt – se traduisant, par exemple, par l’existence de comptes en ligne, de nombreuses photographies et vidéos, etc. – transforme en effet profondément le rapport à la mémoire des morts.
Ce constat a mené au concept de digital cemetery, ou smart cemetery. Ainsi, poussés par les contraintes sanitaires dues au Covid, certains cimetières ont installé des caméras pour permettre la diffusion en direct de funérailles.
D’autres travaux expérimentaux s’intéressent à l’usage de casques de réalité virtuelle (VR) pour répondre à des problèmes de cimetières saturés, comme dans le cas de la chapelle de Saint-Michel, à Macao, et proposent des espaces immersifs pour se recueillir et déposer une fleur virtuelle.
Des entreprises ont aussi investi le secteur en proposant des outils de modélisation, de gestion et de finance destinés aux cimetières. L’une d’elles propose ainsi l’usage d’un drone volant pour modéliser en 3D la carte d’un cimetière, facilitant le repérage des emplacements ou la gestion des monuments.
Autre usage des nouvelles technologies : l’instrumentation des cimetières par des microcapteurs autonomes, enfouis et connectés. Les motivations principales sont l’étude et le contrôle de la qualité environnementale des sols et des nappes phréatiques avoisinantes ou l’optimisation de l’entretien des cimetières.
C’est dans cette perspective que s’inscrivent plusieurs projets de recherche français destinés au développement et à l’expérimentation de « nécrocapteurs ». Au centre Inria de l’Université de Lille, l’équipe projet ZEF participe au développement de ces capteurs pour mesurer la qualité des sols autour de sépultures.
Ces recherches sont coanimées par un consortium de recherche impliquant juristes, biologistes et informaticiens s’intéressant tous au statut du corps mort et à ses traces numériques.
L’essor du numérique et ses conséquences sur le rapport à la mort
Comme de nombreux autres secteurs, le funéraire est donc lui aussi profondément impacté par le numérique. Si la ritualisation de la mort demeure symbolique chez l’humain, les pratiques qui l’entourent évoluent désormais dans un environnement connecté ou « virtualisé ».
Ces transformations modifient les liens entre les vivants et leurs défunts, et bouleversent les frontières de la sphère intime du deuil et de l’espace public. Les médias se sont ainsi fait l’écho des difficultés régulières endurées par des proches de Robin Williams, qui subissent la diffusion de vidéos générées par IA de la star décédée. À l’inverse, les familles de soldats russes se tournent vers l’intelligence artificielle pour produire des vidéos d’adieu post-mortem.
Cette transformation se manifeste également dans de nouvelles formes de commémoration et de deuil, qui conduisent à dépasser le seul lieu physique autrefois consacré au deuil. Certaines sépultures sont, par exemple, désormais équipées de QR codes dits « mémoriels », permettant d’accéder à une biographie ou à des témoignages de proches, à l’image des cimetières de la ville de Namur, en Belgique. De nombreuses familles utilisent également les réseaux sociaux pour annoncer un décès, partager des souvenirs ou même organiser la cérémonie d’hommage en ligne.
Ces usages prolongent la présence symbolique du défunt dans l’espace numérique. Les lieux traditionnels du souvenir, tels que les cimetières ou les monuments funéraires, coexistent désormais avec des espaces virtuels où la mémoire continue d’être entretenue et partagée.
Les spécialistes des sciences humaines parlent de « deuil en ligne » et soulignent un paradoxe : alors que les rites funéraires traditionnels visaient à « figer » la place du mort, le prolongement numérique étend cette place et la rend « ubiquitaire ». La frontière entre le souvenir d’un disparu et sa présence active sur les réseaux sociaux peut ainsi perturber le travail de deuil.
Que devient le droit à l’image après la mort ?
En droit civil français, le droit à l’image est un droit extrapatrimonial qui s’éteint automatiquement au décès de la personne. Le défunt « n’a plus » de droit à l’image personnel.
Les ayants droit peuvent cependant invoquer le préjudice moral personnel. Autrement dit les héritiers ou la famille ne défendent pas le droit à l’image du défunt, mais leur propre droit, si la diffusion de contenus générés par IA porte atteinte à la mémoire du défunt, à son honneur, ou cause un trouble psychologique direct aux vivants.
En outre, si la production faite par IA réutilise la voix ou les œuvres d’un artiste décédé sans autorisation de la succession, le droit d’auteur (patrimonial) s’applique toujours (pendant soixante-dix ans après la mort). Il existe cependant un flou concernant les nouveaux usages IA : il existe un vide juridique partiel autour de la création de nouvelles expressions (mouvements, voix) synthétisées de toutes pièces par l’IA à partir d’exemples passés, ce qui complexifie le travail des juges. À ce sujet, on peut saluer une initiative de la Californie sur la réglementation des digital replicas, autrement dit les « doubles numériques ».
IA et « deadbots »
Plus récemment, l’intelligence artificielle (IA) générative a fait émerger de nouveaux dispositifs : les deadbots, des agents conversationnels alimentés par la personnalité d’une personne décédée, à partir de ses traces numériques.
Des plateformes commerciales proposent ainsi de « ressusciter » un proche sous forme d’un avatar interactif. Plusieurs travaux récents s’interrogent sur les risques psychologiques et éthiques de ces usages.
Cette numérisation du deuil soulève de nouvelles difficultés : comment savoir, au moment du décès, quels outils le défunt utilisait, avec quels identifiants ? Que deviennent les comptes d’une personne décédée sur les réseaux sociaux ? Qui peut accéder à des photographies stockées en ligne, à des courriels ?
Derrière ces questions pratiques se cache un enjeu juridique plus large. Alors que chaque individu laisse aujourd’hui derrière lui une quantité considérable d’informations numériques, la gestion de cet héritage immatériel constitue l’un des nouveaux défis du droit funéraire contemporain, d’autant plus avec l’essor des l’IA.
Données post-mortem et flou juridique
Le numérique modifie la nature même de l’héritage laissé par le défunt. À côté de ses biens matériels, un individu laisse une quantité massive de données numériques, dont ses données de santé.
Cet ensemble constitue des « données post-mortem » qui définissent un nouvel « héritage informationnel » d’une personne décédée, pouvant parfois même aller jusqu’à révéler des aspects intimes que le défunt entendait tenir secrets.
Le cadre juridique applicable à ces données est aujourd’hui précaire. Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) exclut explicitement de son champ d’application les données des personnes décédées, tout en laissant aux États membres de l’Union européenne la possibilité de définir leurs propres règles.
Ce règlement a donné lieu à un dallage législatif où chaque État ajuste (ou non) sa réglementation. La France a fait figure de précurseur avec sa loi pour une République numérique de 2016, introduisant un dispositif inédit permettant à toute personne de définir ses volontés relatives au sort des données personnelles après son décès.
À défaut de telles volontés, les héritiers peuvent exercer certains droits sur les données du disparu. D’autres États membres ont adopté des dispositifs différents, voire n’en ont prévu aucun, privant leurs citoyens de protection.
Une absence d’égalité numérique devant la mort
La conséquence de cette absence d’harmonisation est double : sur le plan des droits individuels, un citoyen européen ne dispose pas des mêmes garanties selon son pays de résidence. Cela pose la question de l’égalité numérique devant la mort, alors que les services en ligne concernés sont internationaux.
Par ailleurs, sur le plan des services en ligne, de grandes plateformes ont élaboré des procédures pour la gestion des comptes des défunts : Facebook propose la transformation en compte dit « commémoratif » ou la suppression sur demande d’un contact légataire ; Google permet de désigner à l’avance un gestionnaire de compte inactif.
Ces dispositifs sont négociés au cas par cas, varient dans les procédés (conditions d’accès, pièces justificatives requises) et dans les droits accordés aux héritiers. Un véritable marché a même émergé autour de ces enjeux, avec l’arrivée d’entreprises spécialisées dans la gestion d’identités numériques post-mortem, comme Repos Digital en France.
Que deviennent les biens numériques après le décès ?
Les actifs de valeur matérielle ou financière (NFT, cryptoactifs, noms de domaine, portefeuilles numériques) font partie intégrante de la masse successorale, puisque ce sont des actifs (des biens, car le droit reconnaît les biens immatériels). Ils sont transmissibles aux héritiers. Cependant, un obstacle technique majeur subsiste : sans la transmission de la clé privée ou des mots de passe du vivant du propriétaire, l’actif devient techniquement irrécupérable après son décès. Les gens n’ont pas encore toujours conscience de cet écueil, qui nécessite de prendre des dispositions avant le décès.
En ce qui concerne les contenus numériques et les contrats de licence (pour les logiciels, les jeux vidéo, les ebooks, les musiques, etc.), la situation est différente. Pour la plupart des biens achetés sur des plateformes (comme Steam, Kindle, Adobe, Prime, etc.), l’utilisateur n’est pas propriétaire du bien, mais titulaire d’un droit d’usage personnel et intransmissible. Au décès de l’utilisateur, la licence prend fin et ne transite pas dans la succession.
Penser le futur
Le morcellement juridique actuel appelle à une réflexion sur la nécessité d’une uniformisation à l’échelle de l’Union européenne. Plusieurs auteurs et institutions plaident en faveur d’un cadre commun, qui garantirait à la fois la protection de la mémoire des défunts, les droits légitimes des héritiers et la sécurité juridique des opérateurs.
La question est d’autant plus pressante que les usages s’accélèrent : faut-il consentir, de son vivant, à la possibilité d’être « ressuscité » ? Qui pourrait autoriser une telle « résurrection numérique », et selon quelles modalités ?
Le règlement européen sur l’intelligence artificielle (AI Act) pose des jalons sur l’usage de l’image et des données biométriques, mais ne traite pas spécifiquement du statut post-mortem des données, produites ante-mortem et post-mortem.
S’il est à l’origine d’interrogations juridiques, le numérique se révèle aussi source d’inspiration face aux problèmes soulevés par les nouvelles pratiques funéraires. Grâce à lui, les chercheurs peuvent collecter et analyser de grandes quantités de données et mener des projets de recherche qui produiront des connaissances sur lesquelles les décideurs pourront s’appuyer pour adapter et améliorer le droit funéraire.
Le cas de la terramation illustre bien la situation. En France, seules l’inhumation et la crémation sont autorisées. Des pratiques comme la terramation n’y ont pas d’existence légale, alors qu’elles sont admises ou débattues dans d’autres pays.
Avant de les autoriser, le législateur aura besoin de données objectives : impacts sur les sols et les eaux d’infiltration, devenir des résidus médicamenteux, respect de la dignité du défunt, acceptabilité sociale auprès des familles endeuillées et, plus généralement, de la société, etc. Pour cela, l’apport de capteurs numériques disposés dans les cimetières peut s’avérer précieux.
Ce qui ne va pas sans questions : dans le cas où des données, même anonymisées au sens du RGPD, sont issues d’objets connectés installés à proximité de sépultures, doivent-elles être rapprochées des données ante-mortem ? Le défunt ou ses héritiers peuvent-ils prétendre à un droit sur des données issues de capteurs destinés à l’étude de la sépulture d’un proche ?
Les spécialistes devront répondre à ces interrogations. Mais une chose est sûre : à terme, l’ensemble de ces travaux scientifiques et juridiques contribueront à l’élaboration d’un cadre cohérent et unifié, en France et en Europe.
Jordy Bony, Docteur et Professeur en droit à l’EM Lyon, EM Lyon Business School et Alexandre Veremme, ingénieur de recherche, Inria
Cet article est republié à partir de The Conversation sous licence Creative Commons. Lire l’article original.
