L’association Anti-Corruption dénonce un système d’intérêts croisés impliquant l’édile local et sa banque employeuse dans cette commune mosellane de 2 000 habitants.
L’association Anti-Corruption (AC !!) a déposé une plainte auprès du parquet de Metz contre le maire de La Maxe, Bertrand Duval, et plusieurs responsables d’une banque de Lorraine. Les faits dénoncés révèlent un système complexe de conflits d’intérêts présumés dans cette commune de Moselle.
Des emprunts communaux auprès de l’employeur du maire
Au cœur des accusations : Bertrand Duval, cadre au sein d’une banque depuis plusieurs années, aurait fait contracter à sa commune deux emprunts importants auprès de son employeur. En 2021, le conseil municipal a ainsi validé des prêts de 3,5 millions d’euros pour un complexe sportif et de 2 millions d’euros pour un lotissement, tous deux souscrits auprès de la même banque.
Selon la plainte, cette situation constitue une « véritable atteinte au devoir de probité » et pourrait caractériser le délit de prise illégale d’intérêts. L’association souligne notamment que ces emprunts sont passés d’un financement à court terme à un engagement sur 36 mois, et qu’une partie des sommes empruntées est restée inutilisée pendant quatre ans.
Un réseau d’associations favorisées
La plainte dénonce également un système de subventions communales qui profiterait prioritairement aux associations dirigées par des élus ou leurs proches, à condition qu’elles détiennent leurs comptes dans cette banque. L’association La Maxe Pétanque, dirigée par le deuxième adjoint au maire et son épouse (apparentée à l’édile), recevrait ainsi 2 000 euros annuels de subvention.
Un enrichissement immobilier controversé
L’affaire implique également un ancien conseiller municipal et lotisseur local, soupçonné d’avoir bénéficié de décisions municipales favorables pour transformer ses terrains agricoles en zones constructibles. Selon les calculs de l’association anti-corruption AC!!, ces opérations lui auraient permis de réaliser un chiffre d’affaires substantiel.
Les infractions visées dans cette plainte incluent la prise illégale d’intérêts, le trafic d’influence, le favoritisme et la corruption en bande organisée, passibles de peines allant jusqu’à dix ans d’emprisonnement et un million d’euros d’amende.
Précision. Nous avons demandé à M. Bertrand Duval, maire de La Maxe, de réagir à cette plainte. Voici sa réponse : « J’ai fait l’objet d’une audition par le service enquête (?) et j’ai pu justifier de la régularité de tous les actes accomplis dans le cadre de mes fonctions. Le dossier est aujourd’hui entre les mains de M. le procureur de la République. »